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0387-2013

Normes et Marquage CE

Description: 

Si on se réfère à la documentation fournie par Televes en support aux clients concernant les produits commercialisés, quelques fois certains doutes, ceci du à un manque de connaissances, entrainent une lliste sans fin de questions. Documents, Declarations de Conformité, CE, Normes ..., etc. sont réclamés par les organismes de contrôle, particulièrement quand il s’agit de Travaux Publics, ce qui, le plus souvent n’a pas d’intérêt, en fonction du produit concerné.
Quelle documentation doit être soumise aux autorités pour prouver que le produit est conforme à la législation en vigueur ?
FABRIQUER EN ACCORD AVEC LES NORMES
Televés est une entreprise certifiée AENOR et IQNet, et par conséquent, cette Certification devrait suffire à assurer, à toute entité, que tous les produits conçus et fabriqués par Televés, ainsi que le service après-vente, sont conformes à la norme UNE-EN ISO9001-2008. Cette certification valide le fait que tous les produits Televés sont conformes aux différentes régulations qui s’appliquent à chacun d’eux en particulier.
Par exemple, Televés peut émettre une Déclaration de Conformité pour un câble coaxial, spécifiant que ce câble a été fabriqué sur la base d’une norme précise.
Televés étant une entreprise certifiée AENOR et IQNet, tous ses produits sont fabriqués en conformité avec les normes avec lesquelles elle a été certifiée. Ce fait explique qu’il n’est pas toujours nécessaire de créer un certificat de conformité pour chacun des produits fabriqués.
La conformité CE
Le marquage CE certifie que les produits Televés sont conformes aux directives de l’Union Européennes existantes - “Logo CE”.
La Directive qui est la base de certains produits Televés, se réfère à la directive EMC

 

2004/108/EC (Compatibilité Electromagnetique), et ces produits doivent être obligatoirement marqués CE.
La compatibilité électromagnétique est l’habilité pour le produit à fonctionner de façon satisfaisante dans son environnement electromagnetique, sans introduire de perturbations électromagnétiques pour les autres produits de cet environnement. La Protection contre les perturbations électromagnétiques en fabrication, implique des obligations qui ont un impact économique certain.
La Directive EMC 2004/108/EC classe les produits en (affectation) benigne/maligne, en terme de compatibilité électromagnétique. Dans le chapitre 1.1.4 de cette Directive il y a des exemples de produits classés, ainsi, il est possible d’avoir une notion pratique du type de produit qui doit être marqué CE. En conséquence, les produits avec une compatibilité électromagnétique benigne peuvent être exclus de la compatibilté EMC et donc, ne sont plus obligés d’avoir le marquage CE.
En terme de compatibilité électromagnétique, un produit est considéré comme dans la catégorie benigne si:
Ses caractéristiques physiques sont telles qu’il n’est pas capable de générer ou de contribuer à des émissions électromagnétiques qui excèdent un certain niveau pouvant affecter le fonctionnement des radios et des appareils de telecommunications.
Fonctionne sans dégradation notable en présence de perturbations électromagnétiques, dans son environnement d’applica tion habituel.
Exemples de produits considérés dans la catégorie bénigne par cette Directive , ceux qui n’incluent pas d’éléments électroniques actifs. Par exemple:
Câbles et accèssoires de câblage, considérés séparement.
Produit ne contenant que des charges résistives.

 

 

Antennes passives pour la réception TV
Connecteurs, prises, charges ...etc.
Pour tous les produits considérés dans la catégorie maligne d’un point de vue EMC, Televés se conforme aux obligations correspondant à la Déclaration de Conformité qui garantit que le produit est conforme à la norme qui lui est applicable.
L’illustration montre la comparaison entre une Déclaration de Conformité (produit cat. maligne) et une documentation en rapport avec la fabrication en conformité avec une norme spécifique.
La demande de présentation d’un certificat CE pour un produit “benigne” par la Directive EMC est une erreur, due à la méconnaissance de la Directive.
On peut trouver beaucoup de produits (adaptateur TNT à faible coût, par exemple) n’indiquant pas le Certificat de Conformité, mais la norme applicable elle même.
Le Certificat de Conformité entraine un certain nombre de coûts, qui affectent nécessairement le coût final du produit. Beaucoup de produits ne présentent pas un Certificat d’enregistrement. Ne leur faites jamais confiance!

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